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Mentions légalesDirecteur de la publication du site Jean-Pierre Conquet Président de la Fondation Mouvement pour les Villages d'Enfants Editeur du site Fondation Mouvement pour les Villages d'Enfants 28, rue de Lisbonne 75008 Paris Tel : 01 53 89 12 34 Fax : 01 53 89 12 35  Responsable éditoriale : Sibylle de La Haye Réalisation graphique et technique Maxyma et Rich Congress Responsable technique : webmaster Hébergeur OVH SAS 140 Quai du Sartel 59100 Roubaix Dons en ligne sécurisés SAFIG DATAWAY 4 rue Gambetta 93583 Saint Ouen Cedex P@iement Le Crédit LyonnaisCrédits photographiques Les photos d'enfants présentes sur ce site sont authentiques. Elles ont été prises dans nos Villages d'Enfants ou en vacances avec les enfants. Elles sont l'oeuvre des photographes suivants : esprit-photo.com, Luc Pâris, Xavier Renauld, I. Picarel (FFR) ou des membres de la Fondation MVE. De rares photos, extraites de CD libres de droits, sont la propriété de Getty Image, goodshoot.com et librededroits.com. Loi Informatique et Libertés Conformément à la loi en vigueur au 1er juin 2000, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL, du CSA et du procureur de la République du Tribunal de grande Instance de Paris. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant sur simple demande par mail à donateurs ou par courrier à Fondation MVE - 28 rue de Lisbonne - 75008 Paris. Les adresses mail figurant sur les pages de ce site ne peuvent être collectées à des fins de prospection sans autorisation préalable. Les courriers électroniques sont conservés le temps de fournir une réponse à votre demande. Tout contact par courrier électronique pourra faire l'objet d'un stockage dans un fichier déclaré auprès de la CNIL pour une utilisation exclusive par la Fondation Mouvement pour les Villages d'Enfants. Celle-ci s'engage à utiliser ce fichier uniquement dans un but de diffusion active d'information (magazine des donateurs, actualités de la Fondation MVE) auprès des internautes qui l'ont contactée. Pour information, la confidentialité des courriers transmis par le réseau internet n'est, à ce jour, pas garantie. Droits d'auteur et de reproduction L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. Si vous souhaitez reproduire des documents contenus dans notre site, uniquement à des fins non lucratives, nous vous remercions de nous adresser une demande écrite par e-mail à Sibylle de La Haye ou par courrier à Fondation MVE - 28 rue de Lisbonne - 75008 Paris en précisant le contenu exact de ce que vous souhaitez reproduire (en application de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Après accord, il vous est demandé de citer précisément la source : © Fondation Mouvement pour les Villages d'Enfants. Liens Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, nous vous demandons de suivre la même procédure que celle décrite pour les droits de reproduction. La Fondation MVE dégage toute responsabilité des liens hypertextes qui peuvent avoir été faits avec son site, sans son accord préalable. Clause de non responsabilité quant au contenu La Fondation Mouvement pour les Villages d'Enfants ne saurait être tenue pour responsable d'un préjudice direct ou indirect résultant de l'utilisation d'informations ou de photos contenues sur ce site internet. |
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